Présents :  Jean-Paul Jacob, François Boulet, Roger Blanchard, , Marie-José Baillais, Armelle Nouvellon, Marie-France Lurier, Lionel Banteaux, Patrice Ricard, Geneviève Chantier, Jean-Pierre Kleinpeter, André Lanlard, Dominique Monnot, Rémi Picard, Dominique Belaud, Jean-Maurice Barjot,.

Absents excusés : Marie-Paule Vavon, Michel Brun, Louis Alesina, Bernard Bordet.

3 procurations ont été données (M. Bordet à M. Ricard, M. Alesina à Mme Lurier et M. Brun à M. Jacob)

Comptes rendus des commissions municipales

Chaque vice-président apporte des informations quant aux avancées des réunions de leur commission.

Commission Travaux (M. Boulet)

M. Boulet fait une mise au point des travaux réalisés :

- Les enduits prévus sur la route de Crézan et le chemin de Marquereau sont reportés sur la deuxième quinzaine d’avril 2009.

- Installation des abris bus : celui de la place de la Mairie a été installé dans la journée du 5 décembre. Le terrassement de Donzy le Pré est en cours de réalisation. Quant à l’emplacement de la Grande Brosse il sera défini après consultation du Comité de Quartier.

- Le traitement des eaux Rue des Vignes sera inscrit sur le budget 2009. A ce propos, Mme Nouvellon signale les problèmes récurrents des engorgements des égouts de la rue Frappier St Martin.

- Réfection des trottoirs : les travaux de la rue d’Osmond, rue du Gal Leclerc, place Gambetta et rue des Vignes ont été réalisés. La priorité pour 2009 est la réalisation des trottoirs du lotissement de la Croix Arnay .

- Le tri sélectif : Le point de collecte situé vers le camping étant toujours peu respecté et mal utilisé, il est envisagé de la déplacer sur le parking devant le cimetière et serait complètement occulté. Ainsi, la plateforme installée à la vue de tous, laisse à supposer que cela découragerait les dépôts sauvages d’encombrants ou autres déchets.

- Prévision de la réalisation de la 2ème tranche de la réfection de la clôture du stade.

- Installation d’un miroir à l’angle de la rue Notre Dame et de la rue de l’Eminence (l’étude sera faite dans le cadre de la signalétique)

- Coulée verte : demande de devis en cours pour l’achat de trois passerelles. A ce sujet, Mme LURIER s’étonne de cette demande en vue de la coulée verte alors que le projet n’a pas encore été présenté en conseil municipal et demande quelle est la commission chargée de celui-ci. M. Boulet répond qu’il s’agit de la commission de M. Banteaux principalement mais que d’autres commissions, comme celles des travaux, vont traiter certains points. M. Jacob pense que la coulée verte doit avoir des passerelles pour la rendre utilisable et faire avancer le projet ensuite. Mme Lurier insiste sur le fait qu’elle n’est pas opposée au projet mais trouve cependant curieux que l’on fasse une partie des travaux sans avoir présenté un projet global aux conseillers municipaux. Elle précise que lors d’une commission de quartier une remarque a été faite sur le fait qu’une petite partie de la coulée verte appartenait à un propriétaire privé. M. Blanchard dit qu’il faudra regarder cela lors de l’avancement des travaux.

- Un enduit superficiel sera réalisé rue des Maures (partie concernant de la rte d’Alligny à la rte de Cosne) et rue de la Justice.

- M. JACOB précise que les deux terrains restants au lotissement du Pré ont été vendus (les permis de construire sont en attente).

- Les emplacements des 20 poubelles ont été définis et elles seront installées dans les prochaines semaines.

- La signalisation de limitation des poids lourds de plus de 3, 5 tonnes rue des Maures est envisagée.

- Une entreprise de dératisation est passée dans Donzy voilà quelques jours.

- M. RICARD signale que le quartier du Centre ville est très dégradé : trottoirs abîmés, égouts engorgés, chaussées détériorées…et demande qu’une réflexion sur la remise en état de ce quartier soit rapidement menée.

Remarque de Donzy 2014 : le projet de la coulée verte n’ayant pas été présenté, il serait juste de savoir de quoi il est composé et recueillir l’assentiment des personnes concernées avant de dépenser le moindre argent.

Commission Education - Jeunesse (M. Picard)

M. Picard fait état de la mise en place du Conseil Municipal des Jeunes. 3 classes d’âge ont été retenues : CM1, CM2 et 6ème pour un total de 11 enfants (4 en CM1, 4 en CM2 et 3 en 6ème).

Les votes  ont eu lieu le 12 novembre et le premier conseil s’est tenu le 27 novembre dernier. M. Picard remercie les conseillers qui ont assisté à ce premier conseil des jeunes. Un guide du jeune conseiller municipal a été édité sur la base de ce qui se fait déjà dans d’autres communes et a été distribué aux jeunes élus, accompagné du règlement intérieur, lors de la séance. 2 commissions ont été créées : « environnement – sécurité » et « sports – animation ». pour chacune des commissions, il conviendra de mettre en place un projet.

 Mme NOUVELLON demande où pourront se tenir les réunions des commissions du CMJ. M. Picard indique qu’elles se dérouleront en Mairie , qu’il veillera à assurer le lien et déclenchera les réunions.

Effectif scolaire pour 2009 : M. Picard et M. Jacob indiquent qu’ils ont adressé les prévisions d’effectifs pour les rentrées 2009 et 2010 et ce à la demande de l’Inspection d’Académie. L’effectif pour l’année prochaine serait de 114 enfants, ce qui ne permettrait pas de conserver le demi poste gagné cette année.

Remarque de Sonia Millant pour Donzy 2014 : il serait sans doute intéressant d’associer un ou deux représentants des parents d’élèves lors des réunions sur les prévisions d’effectif afin que ceux-ci ne soient pas pris au dépourvus lors de l’annonce des chiffres et puissent agir à leur niveau.

Commission Communication (Mme Lurier)

Mme Lurier informe de la mise sous presse du bulletin municipal de fin d’année. Elle remercie toutes les personnes qui ont participé à sa confection. Une relecture dans un délai court sera demandée aux membres de la commission pour que le bulletin puisse arriver pour la fin de l’année. Mme Lurier précise qu’elle a fait appel aux différentes associations pour la collecte d’informations. A la demande de M. Jacob, des cartes de vœux ont été commandées pour permettre à chacun des conseillers d’envoyer celles-ci à leurs contacts.

M. Ricard souligne qu’il serait bien de disposer d’un ordinateur portable, notamment pour pouvoir réaliser dans de bonnes conditions le bulletin municipal.

Approbation du compte-rendu de la dernière séance du 10 octobre 2008.

Le compte rendu est approuvé, toutefois M. Belaud souligne qu’il était présent alors que sur le compte rendu il figure parmi les absents et M. Monnot  indique qu’il avait donné une procuration à Mme Chantier.

M. Belaud demande s’il y a une limite du nombre d’absence au conseil municipal. M. JACOB, indique qu’il n’y a pas de règle définie en la matière. Toutefois,  il peut soumettre au vote du Conseil Municipal une décision quant aux absences prolongées d’un conseiller municipal.

Commentaire MF LURIER : les absences régulières lors des réunions de commissions seront-elles soumises à la question ?

18     votants pour.

Budget supplémentaire 2008 : commune et lotissement du Pré (M. Blanchard)

Lotissement du Pré : Solde positif de 15000 euros. Le vote du budget du lotissement du Pré est soumis au vote. 18 votants pour.

Divers points sont évoqués au niveau du budget qui tiennent compte des actualisations budgétaires (achat de panneaux d’information pour les quartiers, isolation phonique de la salle de musique, rémunération du comité des foires, …). Le budget supplémentaire est de 88200 euros .

Le vote de ce budget supplémentaire est soumis au vote. 18 votants pour.

18 votants pour le budget du lotissement du Pré et le budget supplémentaire de la commune.

Affectation de la Dotation Cantonale d’Equipement (D.C.E.) 2008

M. JACOB rappel que la dotation cantonale d’équipement correspond à une somme allouée à chaque conseiller général par le Conseil général pour le canton qu’il représente. Il propose que la somme de 16061 euros soit affectée de la manière suivante : 30 % pour les travaux de voirie et 70 % pour les travaux de la Chapelle de la grande Brosse.

Il demande donc aux conseillers leur accord sur ce point. Accord est donné par les 18 conseillers.

18 votants pour la la répartition de la dotation cantonale d’équipement.

Modification du PL.U. 

M. JACOB informe les conseillers que le travail de l’architecte n’étant pas conformes aux attentes, il lui a été demandé de revoir et corriger son dossier notamment  en faisant apparaître sur les plans un zonage clairement défini et aussi son rapport de présentation particulièrement sur la partie « environnement ».

 Ceci devrait permettre que le dossier passe cette fois-ci le contrôle de légalité effectué par le Préfet.

Accord est demandé aux conseillers sur le nouveau dossier du PLU à présenter au contrôle de légalité. Accord est donné par les 18 conseillers.

18 votants pour

Prime exceptionnelle au secrétariat de la Mairie

M. Jacob indique que MM. Masson et Saget tiennent à eux seuls les bureaux de la Mairie depuis le départ de Mme Gentil, la recherche d’un candidat étant toujours en cours.

Il propose le vote d’une prime exceptionnelle de 1800 euros pour M. Masson et de 1200 euros pour M. Sagette.

Il précise que les employés communaux auront eux aussi une prime qui est donnée par le biais de l’amicale des personnels communaux. Il demandera à MM. Masson et Sagette de renoncer à celle-ci et de permettre ainsi à leurs collègues d’avoir un peu plus compte tenu qu’eux mêmes bénéficieront d’une prime exceptionnelle. La prime pour les employés communaux devrait donc se porter à 300/350 euros par personne.

M. Ricard souhaite qu’un mot de remerciement accompagne les primes. M. Jacob répond qu’il en avait effectivement l’intention.

M. Jacob indique que M. Cherreau a été engagé définitivement comme employé communal.

Tous les conseillers sont d’accord pour l’octroi des primes.

M. Jacob informe les conseillers de la tenue des vœux du Maire le 9 janvier 2009.

18 votants pour

Questions diverses :

M. Banteaux signale les points suivants : 

-       Allumer systématiquement la lumière sur le coté de la salle socioculturelle lorsqu’on utilise la porte latérale ( 2 blessés le mois dernier).

-       COSEC : Il n’y a plus de chaise d’arbitre, M. Jacob accepte la proposition d’achat. Il faudrait remettre des grilles de protection sur les aérothermes (comme sur les anciens) car les ballons bloquent les volets fermés, ce qui réduit la ventilation.

-       Un visite du COSEC et de la salle socioculturelle s’impose pour recenser les petits et moyens travaux. M. Boulet a pris rendez-vous avec
L. Banteaux un samedi matin.

-    L’escalier entre la rue de Lardin et la RD1 s’est dégradé et devient dangereux. Voir les travaux à effectuer.

M. Jacob demande aux conseillers s’il peut être envisagé de supprimer exceptionnellement la cérémonie du 11 novembre puisqu’une journée commémorative pour le 90^ème anniversaire de l’armistice organisée par l’ODT se déroulera le 9 novembre.

Tout le monde estime que compte tenu de la journée complète du 9 novembre, il n’y aura pas de nouvelle célébration le 11 novembre.

Approbation du compte-rendu de la dernière séance du 30 juillet 2008.

Le compte rendu est approuvé, toutefois Mme Lurier souligne une omission dans l’indication du coût de la borne incendie (1500 euros HT).

19 votants

Renforcement des moyens d’enseignement de l’école primaire

M. Jacob indique que M. Picard a présenté ce point précédemment et précise qu’il reste cependant la question de l’achat d’ordinateurs à régler.

Convention avec le Conseil Général de travaux et d’entretien de la voirie départementale et de ses dépendances en traversée d’agglomération

M. Jacob précise que cette convention est le reflet de ce qui se pratique déjà dans la réalité (répartition des travaux pour les routes départementales…). Il demande donc aux conseillers leur accord sur la signature de ce texte. Accord est donné par les 19 conseillers.

19 votants pour la convention d’entretien de la voirie

Désignation d’un « correspondant défense »

M. Jacob propose la candidature de M. Barjot comme correspondant défense pour la Commune de Donzy. Accord est donné par les 19 conseillers.

19 votants

Villages Avenir – Cœur de Village : visite de l’architecte du Conseil régional

Un architecte s’est rendu à Donzy. Il s’était déplacé à Menou, Bouhy et Alligny pour préparer une étude générale des différents projets des communes.
M. Jacob a parlé du lotissement, du logement vacant dans l’école primaire ainsi que de la maison de Mme Pradalier située rue André Audinet. C’est cet architecte qui donne son feu vert sur les subventions accordées.

M. Ricard demande si cette opération concerne l’embellissement de la ville (Cœur de Village).

M. Jacob précise qu’il vaut mieux pour l’instant profiter de l’opération Villages Avenir.

M. Jacob indique le projet de la Municipalité de transformer la maison de Mme Pradalier en logements locatifs. Ce projet est à l’étude, les travaux étant importants et onéreux.

Remarques de Donzy 2014 : Concernant la maison de Mme Pradalier, nous nous demandons où pourront se garer les nombreuses voitures des locataires étant donné qu’il n’y a aucun terrain attenant.

19 votants

O.N.F. : guide de gestion du patrimoine arboré communal

M. Jacob demande aux conseillers le vote pour la commande d’un inventaire/diagnostic des arbres de la commune. Coût de 2400 euros HT. Accord est donné par les 19 conseillers.

19 votants

O.N.F. : vente de coupes de bois et affouages 2009 et désignation de trois garants d’affouages

Des garants d’affouages sont nécessaires afin de surveiller que les bénéficiaires d’affouage débardent bien leur lot. MM. Belaud, Lanlard et Blanchard sont soumis au vote des conseillers pour être garants. Accord est donné par les 19 conseillers.

19 votants

Abris-bus : devis des ateliers de l’O.N.F. et des Etablissements Bezilles

L’emplacement a été trouvé pour l’abri bus installé place de la Mairie et subventionné par le Conseil Général. 2 autres abris bus seront installés, cette fois à la charge seule de la Municipalité. Un modèle des Etablissements Bezilles est choisi pour un montant de 2315 euros HT par abri bus. Accord est donné par les 19 conseillers.

19 votants

 P.L.U : réunion avec Madame le Sous-Préfet et avancement du dossier

Le dossier PLU avance et il convient maintenant de retirer les plans. Le contrôle de légalité aura probablement lieu avant la fin de l’année.

19 votants

Droit de Préemption Urbain

M. Jacob fait voter le droit de préemption urbain qu’il avait jusque là bloqué étant donné la réticence de la DDE pour le PLU. Accord est donné par les 19 conseillers.

19 votants

Assistance technique de la D.D.E. pour le traitement des demandes d’urbanisme

M. Jacob demande le vote des conseillers de la convention d’assistance technique de la DDE pour le traitement des demandes d’urbanismes. Accord est donné par les 19 conseillers.

19     votants

Déménagement du Centre Social à la Mairie et Travaux de câblage réseau de la Mairie

Le Centre social a déménagé dans les locaux de la Mairie. Un câblage a été réalisé pour le téléphone et l’informatique installés en réseaux pour le centre social. La Mairie en a profité pour câbler toutes les autres pièces.

M. Ricard regrette que l’information sur le déménagement du centre social dans les locaux de la Mairie n’ait pas été donnée aux conseillers municipaux.
M. Jacob précise que cette décision a été prise il y a plus d’un an.

Il indique que le coût du câblage incombant à la Mairie est de 3800 euros HT et qu’une convention est passée avec le centre social sur les frais afférant à leur installation dans les locaux de la Mairie (chauffage, éclairage…). En contrepartie de l’occupation des locaux, le centre social laissera le câblage télécom et informatique en place sans compensation financière.

Bilan de l’installation des comités de quartiers et de hameaux

M. Barjot précise qu’il n’a rien à ajouter, le point ayant été évoqué précédemment au cours de la séance, si ce n’est le travail important du comité de quartier de la Grande Brosse sur les noms de quartier.

Création d’un poste de rédacteur-chef au secrétariat de la Mairie

M. Jacob évoque la création d’un poste de rédacteur-chef à la Mairie. Cyril s’occupant de l’état civil, des cartes grises, etc… et M. Masson de la rédaction des délibérations, de certaines réparations… il convient de trouver une personne ayant des compétences en matière de recherche de subventions et qui pourrait faire avancer un certain nombre de projets.

M. Banteaux se demande s’il est bien nécessaire de créer un poste à ce niveau au sein de la Mairie.

M. Jacob indique que si la Municipalité a une ambition politique forte, il lui faut des moyens pour la réaliser.

M. Ricard  demande à M. Jacob s’il a d’ores et déjà trouvé une personne.

M. Jacob indique qu’il a reçu un certain nombre de candidatures mais qu’aucune ne correspond pour l’instant à ce qu’il espère.

Mme Lurier demande s’il a été fait un appel à candidatures.

M. Jacob précise qu’il va le faire après le vote des conseillers sur la création de poste. Il pourra ensuite choisir seul la personne souhaitée. Il demande donc aux conseillers la création du poste pour pouvoir ensuite finaliser le recrutement.

Remarque de Patrice Ricard pour Donzy 2014 : Pourquoi j’ai voté contre la création du poste de rédacteur en chef : malgré les explications et les raisons invoquées, il m’a semblé que nous aurions tout le temps de voter puisqu’à ce jour, au dire de M. le Maire, aucune candidature ne correspond au poste proposé. Dès que nous aurions eu un candidat sérieux, il aurait été temps de voter pour la création de ce poste. M. le Maire n’a rien à craindre car il a de toute façon une majorité qui vote les yeux fermés.  S’il a le droit de rechercher et d’embaucher seul un candidat, il serait tout à fait normal d’en informer son Conseil municipal et de solliciter au minimum son avis. Ce vote est un chèque en blanc qui peut déboucher sur n’importe quel copinage.

Remarque de Marie-France Lurier pour Donzy 2014 : Je reste dubitative quant à l’intérêt de créer un poste de Rédacteur-chef, notre mairie comptant déjà un Attaché, grade important de la fonction publique territoriale auquel sont rattachées des compétences qui induisent le savoir-faire recherché par M. JACOB. Le poste de Rédacteur laissé vacant suite au départ de Madame Genty, me semble largement suffisant pour suppléer de manière efficace le secrétaire de Mairie dans le montage de dossiers et les demandes de subventions, les aptitudes professionnelles de cette fonction n’étant pas non plus négligeables. C’est pourquoi, aussi symbolique qu’ait été mon vote, je tenais à affirmer mon opposition à une décision qui, sans aucune surprise, a été majoritairement entérinée.

19 votants :

3 contres

3 abstentions

13 pour